Charles Seibert

De: Charles SEIBERT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre de la carrière longue
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Premier conseiller de chambre régionale des comptes
date_debut="2019-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000038258139(source JORF)
admission
22 Mars 201922/03/2019
De: Charles Seibert
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
date_debut="2006-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000459386(source JORF)
réintégration
12 Septembre 200612/09/2006
De: Charles Seibert
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
au titre de la mobilité auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller technique auprès du ministre des finances du Mali
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="2000-05-15"
duree="dix-huit mois"
JORFTEXT000000766748(source JORF)
détachement
03 Octobre 200003/10/2000
De: Seibert (Charles)
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
8 janvier 1996
Au siège de conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000000376337(source JORF)
élection
17 Mars 199617/03/1996
De: Seibert (Charles)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1995-03-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000169193(source JORF)
nomination
28 Avril 199528/04/1995
De: Seibert (Charles)
Objet:
Chambres régionales des comptes
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de février 1995
date_debut="1995-03-01"
JORFTEXT000000736281(source JORF)
affectation
28 Mars 199528/03/1995
De: Seibert (Charles)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1993-1995
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1993-01-01"
ecole
eleve_ena="1993-1995"
JORFTEXT000000345548(source JORF)
nomination
24 Mars 199324/03/1993
De: Seibert (Charles)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1991
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000720752(source JORF)
admission
30 Août 199130/08/1991